Lithuanian dictionary (lietuvių žodynas). 2015.
Systeme de traitement automatise de donnees — Système de traitement automatisé de données L expression système de traitement automatisé de données (ou STAD) est une expression utilisée en droit pénal français. Cette notion a été introduite dans le code pénal français par le biais de la loi… … Wikipédia en Français
Système de traitement automatisé de données — L expression système de traitement automatisé de données (ou STAD) est une expression utilisée en droit pénal français. Cette notion a été introduite dans le code pénal français par le biais de la loi Godfrain du 5 janvier 1988[1]. Sommaire 1… … Wikipédia en Français
Convention Pour La Protection Des Personnes À L'égard Du Traitement Automatisé Des Données À Caractère Personnel — La Convention pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel du Conseil de l Europe de 1981 étend la protection du citoyen et de ses libertés fondamentales plus particulièrement au droit du… … Wikipédia en Français
Convention pour la protection des personnes a l'egard du traitement automatise des donnees a caractere personnel — Convention pour la protection des personnes à l égard du traitement automatisé des données à caractère personnel La Convention pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel du Conseil de l… … Wikipédia en Français
Convention pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel — Convention pour la protection des personnes à l égard du traitement automatisé des données à caractère personnel La Convention pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel du Conseil de l… … Wikipédia en Français
Convention pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel — La Convention pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel du Conseil de l Europe de 1981 étend la protection du citoyen et de ses libertés fondamentales plus particulièrement au droit du… … Wikipédia en Français
Controle automatise des donnees signaletiques des vehicules (France) — Contrôle automatisé des données signalétiques des véhicules (France) Cet article couvre le concept de contrôle automatisé de données signalétiques des véhicules en France. Il s agit d un radar automatique non dédié au contrôle de vitesse.… … Wikipédia en Français
Contrôle Automatisé Des Données Signalétiques Des Véhicules (France) — Cet article couvre le concept de contrôle automatisé de données signalétiques des véhicules en France. Il s agit d un radar automatique non dédié au contrôle de vitesse. Sommaire 1 Histoire 1.1 2007 2009 : premières expérimentations … Wikipédia en Français
Contrôle automatisé des données signalétiques des véhicules (france) — Cet article couvre le concept de contrôle automatisé de données signalétiques des véhicules en France. Il s agit d un radar automatique non dédié au contrôle de vitesse. Sommaire 1 Histoire 1.1 2007 2009 : premières expérimentations … Wikipédia en Français
Contrôle automatisé des données signalétiques des véhicules (France) — Cet article couvre le concept de contrôle automatisé de données signalétiques des véhicules en France. Il s agit d un radar automatique non dédié au contrôle de vitesse. Sommaire 1 Histoire 1.1 2007 2009 : premières expérimentations 1.2 … Wikipédia en Français
